Documents de l’ONU : Droit international

La bibliothèque de recherche contient des liens vers d’autres ressources du Web qui fournissent un accès à des documents relatifs au droit international. Elle est divisée en quatre éléments : ressources relatives aux traités; documents concernant la jurisprudence des cours et tribunaux internationaux; accès à certaines publications et archives de l’ONU; et sélection de textes spécialisés sur le droit international.

Cette base de données fournit des informations sur l’état de plus de 500 grands instruments multilatéraux déposés auprès du Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies et couvre une large gamme de questions telles que les droits de l’homme, le désarmement, les produits de base, les réfugiés, l’environnement et le droit de la mer.

La Bibliothèque numérique des Nations Unies offre un accès aux documents de l’ONU, à une sélection de cartes géographiques, aux informations de vote, aux discours ainsi qu’à des publications en libre accès. Cette plate-forme contient également des liens vers les publications numériques produites par l’ONU et fournit des informations bibliographiques pour les documents papier publiés à partir de 1979. Dans ce système, les données de documents connexes comme des résolutions, comptes rendus de séances et résultats de vote, sont structurées et liées entre elles. Il est possible de limiter les résultats de recherche par organe de l’ONU, agence ou type de document.

Le Système de diffusion électronique des documents de l’ONU permet, par une recherche en texte intégral, d’accéder aux documents publiés depuis 1993 ainsi qu’aux résolutions de tous les organes principaux et aux documents des séances plénières du Conseil de sécurité depuis 1946. Des documents plus anciens y sont ajoutés régulièrement. Le Journal des Nations Unies et les bulletins des réunions à New York et à Genève y figurent.

Le volume I contient les comptes rendus de séance de la CDI. Le volume II reproduit le texte des principaux rapports établis au cours de l’année, y compris le rapport annuel à l’Assemblée générale.

Reproduit le rapport annuel de la Commission ainsi que les mesures et les observations auxquelles il a donné lieu, les études et rapports sur les principaux sujets, le texte intégral des instruments juridiques et les comptes rendus de certaines des séances tenues au cours d’une année donnée.

Depuis 1962, le Secrétaire général publie tous les ans un annuaire juridique qui comprend des documents de caractère juridique concernant l’Organisation des Nations Unies et les organisations intergouvernementales apparentées. Années couvertes : 1963-2012.

Liste exhaustive des ressources de l'ONU: bases de données, outils de recherche, etc.

De nombreux guides sur des sujets dans le domaine du droit international public.