Documents de l'ONU : Conseil de sécurité

Le Conseil de sécurité est investi de la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales en vertu des Articles 23 à 54, Chapitres V à VII de la Charte des Nations Unies. Il se compose de 15 membres dont:

• cinq membres permanents ayant droit de veto:
  • la Chine
  • la France
  • la Fédération de Russie
  • le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord
  • les États-Unis d'Amérique
• dix membres non permanents dont cinq élus tous les ans par l’Assemblée générale pour un mandat de deux ans.

Le Conseil de sécurité ne se réunit pas en session, mais se tient prêt à convoquer une séance à tout moment lorsque les circonstances l’exigent.

Son Règlement intérieur provisoire est publié sous la cote S/96/Rev.7 (numéro de vente 83.I.4).

Le Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité et le Répertoire de la pratique suivie par les organes des Nations Unies [EN] constituent une source d’informations générales sur les travaux du Conseil.

Le format de base des cotes des documents du Conseil est le suivant:

• S/[année]/[numéro séquentiel] :
  • par exemple : S/2012/33.
• De 1946 à 1993, la cote se présentait comme suit: S/[numéro séquentiel] :
  • par exemple : S/24111.

L’ensemble des documents des sessions plénières, de 1946 à nos jours, est consultable en ligne.

Texte complet