Documents de l’ONU : Conseil économique et social

Les résolutions et décisions du Conseil économique et social (ECOSOC) ne sont publiées séparément que depuis 2012. Elles sont numérotées et font l’objet d’une compilation annuelle.

Depuis 2001, le texte de chaque décision et de chaque résolution est mis en ligne sur le site de l'ECOSOC. Aucune cote ni en-tête ne les identifient car il ne s’agit pas de documents officiels. La publication des résolutions de l’ECOSOC en tant que documents distincts a commencé en 2012.

Résolutions

Entre 1946 et 1977, les premières 2 130 résolutions adoptées par le Conseil ont été numérotées de manière consécutive.

• Le numéro d’une résolution est suivi de l’indication de la session entre parenthèses.
  • Par exemple: Résolution 1296 (XLIV).
  • Par exemple: Résolution 1828 (S-II).
  • Par exemple: Résolution 1915 (ORG-75).

En 1975, une résolution adoptée pendant la session d’organisation portait la désignation «ORG-75».

Depuis 1978, son numéro est placé après l’année concernée.

• Résolution [année]/[numéro].
• Par exemple: Résolution 1996/31 (dans E/1996/96, page 53).

Depuis 2012, les résolutions de l’ECOSOC sont publiées en tant que documents distincts.

• Cote de base: E/RES/[année]/-
• Par exemple: E/RES/2016/26

Décisions

Avant 1974, les décisions du Conseil ne portaient pas de numéro.

Entre 1974 et 1977, elles ont été numérotées de manière consécutive et le système d’identification mis en place pour les résolutions à la même époque leur a été appliqué.

• De 1975 à 1977, les désignations «ORG-75», «ORG-76» ou «ORG-77» précédées d’un numéro séquentiel ont servi à identifier les décisions adoptées au cours des sessions d’organisation.
• Par exemple: Décision 5 (LVI) (dans E/5544, page 3).

Depuis 1978, les décisions et les résolutions du Conseil ont un système de numérotation semblable.

• Décision [année]/[nombre]
• Par exemple: Décision 1995/206 (dans E/1995/95, page 67)

Les résolutions et décisions du Conseil économique et social font l’objet d’une:

• compilation annuelle;
• publication provisoire pour chaque session tenue au cours de l’année:
  • cote de base: E/[année]/INF/-
  • par exemple: E/2016/INF/2
• publication définitive en tant que Supplément n^o 1 aux Documents officiels du Conseil économique et social de l’année concernée:
  • cote de base: E/[année]/99
  • par exemple: E/2015/99.