Documents de l'ONU : Introduction

Chaque document a une cote unique, située dans le coin droit du document. Cette cote est identique pour toutes les versions linguistiques.

La cote est une combinaison de chiffres et de lettres. Certains éléments ont une signification particulière. La cote n'indique pas le sujet du document. Les documents destinés à la vente ont en plus de la cote un numéro de vente.

Premier élément

Le premier élément indique l'organe parent qui publie le document ou auquel le document est transmis.

Certains organes ont une cote spéciale qui ne correspond pas à l'organe parent. Par exemple :

Deuxième et troisième éléments

Les deuxième et troisième éléments renseignent sur l'organe subsidiaire :

Elément spécial

Les éléments spéciaux reflètent la nature du document :

Elément final

L'élément final précise les modifications du document initial :

Elément indiquant la session ou l'année

En général, les cotes contiennent un élément qui spécifie la session ou l'année.

Avant 1976, les cotes des documents de l'Assemblée générale ne mentionnaient pas la session. Cette indication ne figurait que dans les cotes des résolutions sous la forme d'un chiffre romain entre parenthèses. Depuis 1976, la session fait partie de la cote de tous les documents de l'Assemblée générale. D'autres organes ont par la suite adopté cette pratique. Les organes subsidiaires suivent en principe la pratique de l'organe parent.