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Guides de Recherche

Documents de l'ONU : Introduction

Cote des documents de l'ONU

Chaque document a une cote unique, située dans le coin droit du document. Cette cote est identique pour toutes les versions linguistiques.

Représent l'en-tête d'un document avec la cote.

La cote est une combinaison de chiffres et de lettres. Certains éléments ont une signification particulière. La cote n'indique pas le sujet du document. Les documents destinés à la vente ont en plus de la cote un numéro de vente.

Structure des cotes

Premier élément

Le premier élément indique l'organe parent qui publie le document ou auquel le document est transmis.

A/- Assemblée générale
S/- Conseil de sécurité
E/- Conseil économique et social
ST/- Secrétariat

Certains organes ont une cote spéciale qui ne correspond pas à l'organe parent. Par exemple :

CRC/C/- Comité des droits de l'enfant
DP/- Programme des Nations Unies pour le développement
TD/- Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement
UNEP/- Programme des Nations Unies pour l'environnement

Deuxième et troisième éléments

Les deuxième et troisième éléments renseignent sur l'organe subsidiaire :

-/AC. .../-  Comité spécial ou organe analogue 
-/C. .../- Comité permanent, grande commission de session
-/CN. .../- Commission
-/CONF. .../-  Conférence
-/GC. .../- Conseil d'administration
-/PC/. .../- Comité préparatoire
-/SC. .../- Sous-comité
-/Sub. .../- Sous-commission
-/WG. .../- Groupe de travail

Elément spécial

Les éléments spéciaux reflètent la nature du document :

-/CRP. ...  Document distribué en séance
-/INF/- Document d'information (liste des participants, etc.)
-/L. ... Distribution limitéeLimite (projet de résolution, etc.)
-/NGO/- Communications d'organisations non gouvernementales
-/PET/- Pétitions
-/PRST/- Déclaration du président de l'Organe
-/PV. ... Procès-verbal de séance
-/R. ... Distribution restreinte 
-/RES/- Résolutions
-/SR. ... Compte rendu analytique de séance
-/WP. ...

Document de travail

Elément final

L'élément final précise les modifications du document initial :

-/Add.... Additif
-/Amend.... Amendement (modification par une décision de l'autorité compétente)
-/Corr.... Rectificatif (applicable ou non à toutes les versions linguistiques)
-/Rev.... Révision
-/Summary Version résumée
-/-* Réédition pour raisons techniques

Elément indiquant la session ou l'année

En général, les cotes contiennent un élément qui spécifie la session ou l'année.

Avant 1976, les cotes des documents de l'Assemblée générale ne mentionnaient pas la session. Cette indication ne figurait que dans les cotes des résolutions sous la forme d'un chiffre romain entre parenthèses. Depuis 1976, la session fait partie de la cote de tous les documents de l'Assemblée générale. D'autres organes ont par la suite adopté cette pratique. Les organes subsidiaires suivent en principe la pratique de l'organe parent.

Assemblée générale session 31e session (1976)- A/31/99 
Conseil de sécurité  année 1994- S/1994/99
Conseil économique et social année 1978- E/1978/99