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Guides de Recherche

Documents de l'ONU : Conseil de sécurité

Résolutions du Conseil de sécurité

Publiées en tant que documents distincts, les résolutions du Conseil de sécurité sont numérotées de manière consécutive depuis 1946.

Elles figurent toutes dans les compilations annuelles de résolutions et décisions.

Les résolutions sont adoptées par vote lors d’une séance officielle publique du Conseil de sécurité. Le procès-verbal de séance en consigne le résultat.

Déclarations du Président

Les déclarations du Président font l’objet d’une première publication en tant que documents distincts.

Avant 1994, elles figuraient dans la série des Documents du Conseil de sécurité.

  • Cote de base: S/-- 
  • Par exemple: S/26695

Elles sont reproduites dans les compilations annuelles de résolutions et décisions.

Les déclarations du Président sont publiées à l’issue de consultations. Elles ne sont pas mises aux voix.

Décisions du Conseil de sécurité

En règle générale, les décisions du Conseil de sécurité portent sur des questions de procédure. Ces décisions ne sont pas numérotées et, comme elles ne sont pas publiées en tant que documents distincts, aucune cote ne leur est attribuée. 

Compilations annuelles de résolutions et décisions

Les compilations annuelles des résolutions et décisions du Conseil de sécurité ainsi que des déclarations du Président couvrent une période allant du 1er août au 31 juillet. Elles font partie des Documents officiels du Conseil de sécurité (SCOR). Leur classement n’est pas séquentiel, mais suit un ordre thématique.

  • Cote de base: S/INF/--
  • Par exemple: S/INF/70

De 1994 à 2005 des compilations non officielles de communiqués de presse ont été publiées bien avant les versions officielles. La base UN-I-QUE répertorie les cotes (jusqu'en 2012) attribuées aux compilations de résolutions officielles du Conseil de sécurité et aux communiqués de presse.

La base de données UNBISnet permet de rechercher les documents sous la cote S/INF/- et fournit des liens vers le texte intégral dans toutes les langues.

Chronologie de la numérotation des résolutions du Conseil de sécurité

C’est à partir de 1964 que toutes les résolutions du Conseil de sécurité ont été numérotées suivant l’ordre de leur adoption et des compilations annuelles révisées ont été publiées pour la période 1946-1963.

Avant cette date, aucune cote spécifique ni aucun numéro séquentiel ne leur étaient attribués. Elles étaient distribuées sous la cote habituelle commençant par «S/-».

D’après la Note figurant au début de ces compilations:

«Les résolutions et décisions du Conseil de sécurité sont numérotées dans l’ordre de leur adoption. La cote qui figure entre crochets sous le titre d’une résolution est celle qui servait à désigner le texte en question avant l’adoption, en 1964, du système de numérotation utilisé dans le présent recueil et qui a été appliqué rétroactivement aux résolutions antérieures du Conseil».

Les références aux résolutions du Conseil de sécurité pour la période 1946-1963 peuvent mentionner la côte initiale du document ou l’indication S/RES/-. 

Note: Les documents S/INF/4/Rev.1 et S/INF/5/Rev.1 sont identiques. À l’origine, la cote S/INF/5 ne figurait pas dans la série des compilations annuelles.

La base de données UNBISnet permet de rechercher les documents sous la cote S/INF/- et fournit des liens vers le texte intégral dans toutes les langues.