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Documents de l'ONU : Introduction

Résolutions et décisions

Résolutions

Les résolutions sont l'expression formelle de l'opinion ou de la volonté des organes des Nations Unies.

Les résolutions du Conseil de sécurité, de l'Assemblée générale, du Conseil économique et social et du Conseil des droits de l'homme sont publiées sous la forme d'un document individuel. Les résolutions des trois organes principaux sont également reproduites dans une compilation par session ou annuelle.

Les résolutions des autres organes des Nations Unies sont publiées dans le rapport de session destiné à l'organe parent.

Les résolutions comprennent deux parties:

  • Préambule
    • Présente le contexte ou l'objet de la résolution
    • Commence avec un verbe en italique
  • Partie opérative
    • Point de vue de l'organe ou mesure à prendre
    • Les paragraphes sont numérotés
    • Les paragraphes commencent par un verbe au présent (ex: décide, demande, etc.)

Dans certains cas, des textes tels que des conventions ou statuts sont annexés aux résolutions.

Décisions

Les décisions rendent compte d'un autre type d'actions formelles. Elles concernent des questions de procédure comme les élections, les nominations, les dates et lieux des réunions ou encore la prise en considération de rapports. Elles sont parfois également utilisées pour enregistrer l'adoption d'un texte reflétant le consensus des membres de l'organe.

Résolutions et décisions

La numérotation des résolutions et des décisions reflète l'année ou la session et un numéro séquentiel attribué en suivant l'ordre d'adoption.

Les résolutions et décisions des organes principaux sont :

  • réunies dans une compilation de session ou annuelle,
  • publiées en tant que document officiel de l'organe.

Les résolutions et décisions des organes subsidiaires sont reproduites dans le rapport de session ou le rapport annuel qui est transmis à l'organe parent.

Résolutions et décisions des organes principaux

Pour des informations plus détaillées sur les résolutions des organes principaux :