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Documents de l'ONU : Assemblée générale

Introduction

Les documents relatifs à l'ordre du jour de la session régulière de l'Assemblée générale :

  • fournissent des détails sur l'organisation de la session,
  • référencent les documents préexistants en relation avec chaque question de l'ordre du jour,
  • facilitent l'identification des documents clés de la session.

Une question de l'ordre du jour est attribuée à tous les documents publiés pendant la session. Aucun document n'est publié sans l'indication de la question de l'ordre du jour. Celle-ci est inscrite sous l'en-tête de chaque document de l'Assemblé générale.

Montre où se trouve l'indication de la question de l'ordre du jour sur un document

Plusieurs questions peuvent être inscrites à l'ordre du jour d'une séance de l'Assemblée générale. Chaque question examinée est indiquée sur la première page du compte rendu de la séance.

Liste préliminaire

La liste préliminaire est publiée au mois de février précédent la session qui débute en septembre.

Elle propose une liste de questions à inscrire à l'ordre du jour provisoireCertaines questions seront supprimées ou renvoyées.

La liste préliminaire porte le numéro séquentiel 50 :

Liste préliminaire annotée

La Liste préliminaire annotée dont la parution est prévue en juin est souvent publiée avec retard. Elle paraît toutefois toujours avant l'ouverture de la session. Lorsqu'elle est publiée après l'ordre du jour provisoire, elle porte le titre Ordre du jour provisoire annoté.

Ce document porte le numéro séquentiel 100 :

La Liste préliminaire annotée fournit pour chaque question de l'ordre du jour :

  1. un historique
  2. la liste des documents à paraître qui seront examinés durant la session
  3. les références des documents publiés lors de la session précédente

Montre une question de l'ordre du jour dans la liste préliminaire.

Avant la 65e session, les annexes de la liste préliminaire annotée reproduisaient :

  • la liste des Présidents et Vice-Présidents de l'Assemblée générale
  • la liste des membres non permanents du Conseil de Sécurité
  • la liste des membres du Conseil économique et social
  • la liste des États Membres des Nations Unies
  • La composition des bureaux des grandes commissions (20e-64e sessions)

Depuis 2010 (65e session), les annexes sont accessibles depuis la page Ordre du jour du site de l'Assemblée générale.

Ordre du jour provisoire

Selon l'article 12 du Règlement intérieur de l'Assemblée générale, l'Ordre du jour provisoire doit être publié au moins 60 jours avant l'ouverture de la session.

Ce document porte le numéro séquentiel 150:

Mémorandum du Secrétaire général

Le Mémorandum du Secrétaire général est publié avant l'ouverture de la session, afin d'être examiné par le Bureau.

  • Il fournit des informations sur l'organisation de la session.
  • Il consolide les informations issues de l'Ordre du jour provisoire.
  • Il propose la répartition des questions entre l'Assemblée plénière et les grandes commissions.

Il porte une cote identifiant les documents du Bureau et a toujours le numéro séquentiel 1 :

Rapport du Bureau

Le Bureau examine l'Ordre du jour provisoire et publie un rapport qui recommande les questions à inclure à l'ordre du jour. Il fait également des recommandations sur la répartition des questions entre l'Assemblée plénière et les grandes commissions.

Certaines questions ne sont pas incorporées à l'ordre du jour final.

  • Le rapport peut donner des informations sur les questions manquantes.
  • Du fait que certaines questions sont supprimées ou renvoyées, les questions sont renumérotées.

Le Rapport du Bureau porte le numéro séquentiel 250 :

Ordre du jour

L'Ordre du jour est publié après son adoption en plénière. Il s'agit d'une liste des questions qui seront examinées durant la session de l'Assemblée générale. Au cours de la session, d'autres questions peuvent être ajoutées.

L'Ordre du jour porte le numéro séquentiel 251:

Après l'adoption de l'Ordre du jour, les numéros indiqués dans les documents de l'Assemblée générale correspondent à ceux de l'Ordre du jour.

  • Certains documents en cours de parution au moment de l'adoption de l'Ordre du jour peuvent encore indiquer le numéro de l'Ordre du jour provisoire.
  • Ne vous fiez pas au numéro uniquement et contrôlez que l'intitulé de la question.

Répartition des questions inscrites à l'ordre du jour

La répartition des questions inscrites à l'ordre du jour finalise les recommandations faites par le Bureau. Ce document indique si la question sera examinée directement en Assemblée plénière ou si elle sera discutée au préalable par une grande commission.

Ce document porte le numéro séquentiel 252: