Skip to main content
UN Library logo
Guides de Recherche

Documents de l’ONU : Désarmement

Comité 1540 du Conseil de sécurité

Le Comité du Conseil de sécurité créé en application de la résolution 1540 (2004) vise à limiter la prolifération des armes nucléaireschimiques et biologiques.

Le Conseil de sécurité débat de la question des armes de destruction massive. Vue en plan large d’une séance du Conseil de sécurité lors d’un débat public sur la coopération entre le Conseil et les organisations internationales en vue de l’application des résolutions 1540 (2004) et 1673 (2006) relatives à la non-prolifération des armes de destruction massive, au Siège de l’ONU à New York, 23 février 2007, Nations Unies, New York.

  • Site Web du Comité 1540
  • Créé par la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité pour promouvoir l’application de la résolution
    • La résolution 1540 (2004) appelle les États à s’abstenir d’apporter une aide quelconque à des acteurs non étatiques qui tentent de se procurer, de transporter ou d’utiliser des armes nucléaires, chimiques et biologiques; et fait obligation aux États d’adopter des législations à cet effet.
    • Les États font rapport au Comité sur les mesures qu’ils ont prises pour appliquer la résolution.
  • Le mandat du Comité a été prorogé jusqu’à 2021 par la résolution 1977 (2011) du Conseil de sécurité.
  • Cote de série des documents de travail
  • Fait rapport au Conseil de sécurité, selon que de besoin.